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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERGERAC NC
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BERGERAC NC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1711170
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2011
Marque figurative de BERGERAC NC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BERGERAC NC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERAC NC domicilié(e) boulevard Charles Garaud, 24108 BERGERAC CEDEX (dossier no 2208976) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNPE Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2208976) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711170.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 décembre 2011.

BERGERAC NC a également déposé les autres marques suivantes : NOVINCA , DURLIN


BERGERAC NC Société Anonyme - boulevard Charles Garaud, 24108 BERGERAC CEDEX (dossier no 2208976) - France


SNPE Service Propriété Industrielle - (dossier no 2208976) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2001 n°2208976 - Publication au BOPI 2001-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 12 avril 1996 - Transmission de propriété n°200150 - Publication au BOPI 1996-04-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;émail, laque, vernis pour les ongles, diluants; bases pour vernis à ongles